Fiscalité et réforme fiscale
De la commande à la facture. L’expert-comptable valide.
Tatiana Brandão, agent IA, prépare la NF-e, la NFC-e et la NFS-e à partir de la commande et organise le calcul des impôts et le SPED. C’est une personne de votre équipe qui émet ; l’expert-comptable valide.
Tatiana Brandão
Fiscalité · Factures, calcul des impôts et conformité
agent IA
L’agent du module
Vous émettez la facture. Tatiana prépare et vérifie les règles.
Tatiana Brandão prépare chaque facture avec les taxes issues du paramétrage fiscal et organise le travail fiscal du mois. L’émission est une action réservée aux personnes, et la classification fiscale est définie avec votre expert-comptable.
Tatiana, prépare la facture de la commande 0412 de Distribuidora Aurora.
J’ai préparé la NF-e 1.284 de la commande 0412 : 3 articles, R$ 48.750,00, au départ de Filial Campinas vers Curitiba. La facture comporte l’ICMS interétatique, le PIS et la Cofins selon le paramétrage fiscal, et la CBS et l’IBS à côté. J’ai vérifié les 3 articles : tous ont un NCM et un taux enregistrés pour le Paraná. La facture attend votre émission.
Prépare la NF-e, la NFC-e et la NFS-e à partir de la commande, avec la CBS et l’IBS à côté des impôts actuels
Vérifie NCM, taux par État et régime de chaque article et signale ce qui manque avant l’émission
Suit la législation et simule les régimes fiscaux
Organise le calcul des impôts du mois et prépare les fichiers SPED
Fournit le rapport de conformité et met de côté ce que l’expert-comptable doit valider
Document
NF-e 1.284 · Commande 0412
NF-e
Vente et retour de marchandises, expédition et transfert entre filiales. La facture part de la commande, avec le client, les articles et le transport.
NFC-e
Vente au consommateur final, en magasin ou à la livraison, avec le mode de paiement indiqué sur la facture.
NFS-e
Service rendu, avec le code de service et l’ISS de la commune, à partir de la commande ou du contrat.
Facture fournisseur
Le XML de la NF-e du fournisseur est lié au bon de commande et à la réception en stock.
Annulation et correction
L’annulation et la lettre de correction sont effectuées par une personne, avec le motif, la date et le nom de son auteur.
XML archivé
Le XML de chaque facture émise et reçue est archivé par société et par mois, pour votre équipe et pour l’expert-comptable.
Réforme fiscale
La CBS et l’IBS arrivent progressivement. Les factures affichent les deux systèmes.
De 2026 à 2033, la CBS remplace le PIS et la Cofins, et l’IBS remplace l’ICMS et l’ISS. Pendant la transition, chaque facture comporte les impôts actuels et les nouveaux, avec les règles de chaque année dans le paramétrage fiscal. La classification de chaque produit est validée par votre expert-comptable.
Année de test
Les factures commencent à faire apparaître la CBS et l’IBS avec des taux de test de 0,9 % et 0,1 %. Le montant est compensé avec le PIS et la Cofins, et les entreprises qui remplissent leurs obligations déclaratives sont dispensées du versement.
Arrivée de la CBS
La CBS commence à être perçue, et le PIS et la Cofins disparaissent. L’IPI passe à zéro, sauf pour les produits également fabriqués dans la zone franche de Manaus. En 2027 et 2028, l’IBS reste à un taux de test.
Transition de l’ICMS et de l’ISS
L’ICMS et l’ISS baissent d’un dixième par an, et l’IBS augmente d’autant. Les factures calculent les deux côtés chaque année.
Nouveau modèle complet
L’ICMS et l’ISS disparaissent. La consommation est désormais taxée par la CBS et l’IBS.
Paramétrage fiscal, calcul des impôts et SPED
Les règles sont dans le paramétrage. Le SPED est produit à partir des factures.
Chaque société du compte a son régime fiscal : Simples Nacional, Lucro Presumido ou Lucro Real. Les codes d’impôt et les taux par NCM, par État d’origine et de destination et par période de validité sont définis avec votre expert-comptable. En fin de mois, Tatiana organise le calcul des impôts et prépare les fichiers SPED à partir des factures émises et reçues, au format officiel de chaque déclaration.
Taux par NCM, par État d’origine et de destination et par période de validité
Règles par régime : Simples Nacional, Lucro Presumido ou Lucro Real
Calcul des impôts du mois par impôt et par société
EFD ICMS/IPI, lorsque le régime et l’État l’exigent
EFD-Contribuições, tant que le PIS et la Cofins existent
Points en suspens mis de côté pour validation par l’expert-comptable
Législation suivie
Tatiana suit la législation, comme les étapes de la réforme fiscale au Brésil. Les règles du paramétrage fiscal restent définies avec votre expert-comptable.
Simulation de régimes
Au Brésil, Tatiana simule le Simples Nacional, le Lucro Presumido et le Lucro Real pour que votre entreprise puisse les comparer.
Rapport de conformité
Le rapport rassemble ce que Tatiana a vérifié dans les factures et dans le paramétrage fiscal. Les points en suspens sont mis de côté pour validation par l’expert-comptable.
Émettre, annuler ou corriger
Tatiana prépare la facture ; émettre, annuler et corriger sont des actions de personnes. L’annulation et la lettre de correction exigent un motif, et le système enregistre qui l’a fait et quand.
Définir la classification
Le NCM, les codes d’impôt et les taux de chaque produit sont définis avec votre expert-comptable. Tatiana applique le paramétrage et signale ce qui manque.
Choisir le régime
Tatiana simule les régimes fiscaux ; au Brésil, le Simples Nacional, le Lucro Presumido et le Lucro Real. Le choix revient à votre entreprise, avec votre expert-comptable.
Valider et transmettre
Votre expert-comptable valide le calcul des impôts et transmet les fichiers SPED. Tatiana met de côté ce qu’il doit vérifier.
Découvrez la fiscalité en action, de la commande à la facture avec CBS et IBS.
Lors de la démonstration, avec des données d’exemple, vous voyez la facture préparée à partir de la commande, le paramétrage fiscal par NCM et par État, le calcul des impôts du mois et ce que Tatiana met de côté pour validation par l’expert-comptable. Si possible, venez avec votre expert-comptable.
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